Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DETENTE
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93487365
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque DETENTE

Déposée le 7 octobre 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2246024) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2246024) - 75008 - France.

La marque DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DETENTE est expirée depuis le 7 juillet 2013.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : STANISLAS , CADOR , TROFIC , S SHAMPOING DOUX , EOL , B BAIN MOUSSANT , PASSENGER'S , (Marque figurative) , SWAN , LIGNE DOUCE


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENT D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Société Coopérative Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 52 rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2246024) - 92130 - France - SIREN 642007991


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2246024) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246024 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207850 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265604 - Publication au BOPI 1998-10-26

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.